Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARABUSTA
Monsieur Christian DEFOREIT

Numéro de dépôt :
1281508
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994

Présentation de la marque ARABUSTA

Déposée le 6 août 1984 par monsieur Christian DEFOREIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARABUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian DEFOREIT domicilié(e) 6, rue de l'Hopital, 21140 SEMUR en AUXOIS - France.

La marque ARABUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABUSTA est expirée depuis le 6 août 1994.

Christian DEFOREIT a également déposé les autres marques suivantes : DREAM , MACROS AMPLER


Monsieur Christian DEFOREIT - 6, rue de l'Hopital, 21140 SEMUR en AUXOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Café, succedanés de café, thé, cacao, boissons à base de café. Bière, ale, boissons à base de jus de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.